La Coordination nationale de lutte contre la fraude (CNLF) a organisé le jeudi 13 juillet 2023 à Bobo-Dioulasso, la deuxième session ordinaire de la Commission nationale de lutte contre la fraude. Cette session avait pour thème « la contribution des téléprocédures à la lutte contre la fraude fiscale ».
L’objectif de cette session, qui s’est tenue en présence des acteurs de l’économie nationale, était de sensibiliser les contribuables à adopter les téléprocédures afin de lutter efficacement contre la fraude.
Les principaux points retenus lors de cette session étaient les suivants : rappel du cadre législatif et règlementaire concernant les téléprocédures, sensibilisation des contribuables sur leur importance, et présentation de leur contribution à la lutte contre la fraude.
Pour répondre aux besoins financiers de l’État, celui-ci compte sur les contributions de ses citoyens sous la forme d’impôts, de taxes et de droits de douane. Le système déclaratif a été privilégié par le récompensé pour la perception de ces différentes obligations fiscales. Ainsi, il revient au fourni de fournir les informations nécessaires à son imposition. Pour garantir l’exactitude des déclarations, l’État effectue des contrôles.
Autrefois, les déclarations se révèlent exclusivement sur support papier, mais avec la modernisation des administrations, les télédéclarations et les télépaiements ont été introduits pour faciliter les formalités pour les contribuables.
Cependant, bien que ces procédures présentent des avantages, elles présentent également certaines difficultés aux différents acteurs.
Par ailleurs, dans le cadre de la lutte contre la fraude, la Coordination nationale de lutte contre la fraude (CNLF) a été chargée de la surveillance. Pour sa deuxième session, elle s’est engagée à examiner la contribution des téléprocédures à la lutte contre la fraude fiscale.
Selon le Dr Yves Kafando, coordonnateur national de lutte contre la fraude, étant donné qu’ils se trouvent à mi-parcours de leur évolution, il était important d’identifier les difficultés liées à la téléprocédure, de mieux informer les acteurs sur son contenu , d’examiner les possibilités qu’elle offre dans la lutte contre la fraude, et d’encourager une adhésion accrue des acteurs de l’économie nationale à son utilisation.
Dans le domaine de la lutte contre la fraude, les contribuables optent aujourd’hui pour des procédures simplifiées, notamment la digitalisation. Cela permet de réduire efficacement le contact physique, ce qui peut avoir des conséquences négatives pour le contribuable. « La contribution des téléprocédures dans les paiements est une bonne vision de notre État, et nous nous engageons effectivement à soutenir et sensibiliser les acteurs pour qu’ils s’approprient davantage l’utilisation de cet outil », déclare-t-il.
La stratégie visant à inciter les contribuables à adhérer au projet consiste, selon le coordonnateur, à mettre l’accent sur la communication, la sensibilisation et les échanges afin de mieux atteindre les objectifs fixés.
Allen Schezar